Conseil Municipal du 17 janvier 1975



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
21W189 Page 001Séance du 17 Janvier 1975 - Registre 21W189 Page 001 - Délibération
21W189 Page 003I.M.P. - avance de trésorerie à l'association de gestion - Registre 21W189 Page 003 - Délibération
21W189 Page 004Personnel communal - mission - Registre 21W189 Page 004 - Délibération
21W189 Page 005Budget de l'office public municipal d'H.L.M. pour l'exercice 1975 - avis du conseil municipal - Registre 21W189 Page 005 - Délibération
21W189 Page 006Garantie communal pour remboursement d'emprunts à contracter par l'association syndicale des avenues de l'Indépendance et Maurice Bonneau - Registre 21W189 Page 006 - Délibération
21W189 Page 008Centres de loisirs - rémunération des animateurs - Registre 21W189 Page 008 - Délibération
21W189 Page 009Centres de loisirs - stages - Registre 21W189 Page 009 - Délibération
21W189 Page 010Centres de loisirs associés aux écoles maternelles - fixation d'une redevance pour les élèves étrangers à la commune - Registre 21W189 Page 010 - Délibération
21W189 Page 011Contrat d'exploitation des distributeurs de denrées alimentaires à la piscine - Registre 21W189 Page 011 - Délibération
21W189 Page 012Approbation des cahiers des charges pour fournitures scolaires pendant l'année scolaire 1975-1976 - Registre 21W189 Page 012 - Délibération
21W189 Page 013Demande de subvention d'une association de parents d'élèves - Registre 21W189 Page 013 - Délibération
21W189 Page 014"Association syndicale ""Nord-Est de Chelles"" - participation financière de la commune pour travaux d'entretien de voirie - Registre 21W189 Page 014" - Délibération
21W189 Page 015Aménagement de la voirie pour accès au parc d'intérêt régional - Registre 21W189 Page 015 - Délibération
21W189 Page 016Aménagement de la voirie pour accès au parc d'intérêt régional - concours du service de l'équipement - Registre 21W189 Page 016 - Délibération
21W189 Page 017Acquisition de terrains pour création d'un espace libre public - Registre 21W189 Page 017 - Délibération
21W189 Page 019Aménagement du CD 224 - acceptation d'une offre du département pour acquisition d'un terrain communal - Registre 21W189 Page 019 - Délibération
21W189 Page 020Garantie communale pour remboursement d'emprunts à contracter par la société coopérative d'H.L.M. de Chelles - Registre 21W189 Page 020 - Délibération
21W189 Page 022Caserne de sapeurs-pompiers - demande d'installation d'une cabine téléphonique publique - Registre 21W189 Page 022 - Délibération
21W189 Page 023Déclassement d'une partie de la rue Alexandre Bickart - avis du conseil municipal - Registre 21W189 Page 023 - Délibération
21W189 Page 024Expropriation des terrains pour construction de la caserne de sapeurs-pompiers - autorisation à défendre - Registre 21W189 Page 024 - Délibération
21W189 Page 025Gratification exceptionnelle à des agents communaux titulaires de la médaille d'honneur départementale et communale (argent) - Registre 21W189 Page 025 - Délibération
21W189 Page 026Mise en coéducation des écoles Delambre et Calmette - avis du conseil municipal - Registre 21W189 Page 026 - Délibération
21W189 Page 027Construction d'un bâtiment à usage de bureaux pour les services municipaux - Registre 21W189 Page 027 - Délibération
21W189 Page 028Construction d'un bâtiment destiné au centre d'information et d'orientation professionnelle - Registre 21W189 Page 028 - Délibération
21W189 Page 029Assainissement vanne, rue des Œillets - Registre 21W189 Page 029 - Délibération
21W189 Page 030Desserte en assainissement de la caserne des pompiers - Registre 21W189 Page 030 - Délibération
21W189 Page 031"Assainissement eaux usées S.C.I. ""Bois Madame"" - Registre 21W189 Page 031" - Délibération
21W189 Page 032Communication des décisions prises par le Maire en vertu de la délégation de pouvoirs qui lui a été accordée par le conseil municipal le 22 Avril 1971 - Registre 21W189 Page 032 - Délibération
21W189 Page 033Communications diverses - questions diverses - Registre 21W189 Page 033 - Délibération